La Session ordinaire du Conseil des ministres s\u2019est tenue ce jeudi 10 novembre 2022 de 10H \u00e0 12H, sous la haute Autorit\u00e9 de Son Excellence Monsieur le Pr\u00e9sident du CNRD, Pr\u00e9sident de la Transition, Chef de l\u2019Etat, Chef Supr\u00eame des Arm\u00e9es, le Colonel Mamadi DOUMBOUYA.<\/p>\n\n\n\n
Les points suivants \u00e9taient inscrits \u00e0 l\u2019ordre du jour :<\/p>\n\n\n\n
I. MESSAGE DE SON EXCELLENCE MONSIEUR LE PR\u00c9SIDENT DE LA TRANSITION<\/p>\n\n\n\n
II. COMPTE RENDU DE LA SESSION ORDINAIRE DU CONSEIL INTERMINIST\u00c9RIEL DU MARDI 08 NOVEMBRE 2022<\/p>\n\n\n\n
III. D\u00c9CISIONS DU CONSEIL DES MINISTRES<\/p>\n\n\n\n
IV. DIVERS<\/p>\n\n\n\n
I. MESSAGE DE SON EXCELLENCE MONSIEUR LE PR\u00c9SIDENT DE LA TRANSITION<\/p>\n\n\n\n
Son Excellence Monsieur le Pr\u00e9sident du CNRD, Pr\u00e9sident de la Transition, Chef de l\u2019Etat, Chef Supr\u00eame des Arm\u00e9es, le Colonel Mamadi DOUMBOUYA, a l\u2019entame de son message, a attir\u00e9 l\u2019attention du Gouvernement sur la tr\u00e8s prochaine cl\u00f4ture de l\u2019ann\u00e9e d\u2019exercice budg\u00e9taire pleine. Le Pr\u00e9sident de la Transition a constat\u00e9 que malgr\u00e9 les avanc\u00e9es significatives dans la gestion des deniers publics, de vieilles habitudes persistent et s\u2019enracinent \u00e0 plusieurs endroits.<\/p>\n\n\n\n
Le Chef de l\u2019Etat a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 son plein engagement dans la d\u00e9fense des int\u00e9r\u00eats de la patrie et la pr\u00e9servation enti\u00e8re de la chose publique contre toutes formes de dilapidation.<\/p>\n\n\n\n
Par ailleurs, deux (2) points ont orient\u00e9 la communication pr\u00e9sidentielle :<\/p>\n\n\n\n
1) Sur le point relatif \u00e0 l\u2019audit des contrats de l\u2019exercice budg\u00e9taire 2022 par l\u2019Inspection G\u00e9n\u00e9rale d\u2019Etat et par l\u2019Inspection G\u00e9n\u00e9rale des Finances :
Le Pr\u00e9sident de la Transition \u00e0 titre d\u2019information, a pr\u00e9sent\u00e9 la situation budg\u00e9taire de cette ann\u00e9e. Pour les recettes : 26 mille milliards : les d\u00e9penses : 30 mille milliards ; le d\u00e9ficit : \u00e0 peu pr\u00e8s 4 mille milliards compens\u00e9 par les financements ext\u00e9rieurs.
Pour s\u2019assurer que ce budget de l\u2019exercice 2022 a \u00e9t\u00e9 bien g\u00e9r\u00e9, le Chef de l\u2019Etat a demand\u00e9, dans un premier temps, au ministre du Budget de lui fournir un document synth\u00e8se de l\u2019engagement de cr\u00e9dit concernant tous les contrats pass\u00e9s au titre de l\u2019exercice budg\u00e9taire de 2022 de tous les d\u00e9partements minist\u00e9riels, des Etablissements Publics Administratifs (EPA) et des soci\u00e9t\u00e9s publiques.
Au ministre de l\u2019Economie, des Finances et du Plan, instruction lui a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9e de fournir la liste de toutes les lettres de paiements adress\u00e9es \u00e0 la Banque Centrale (BCRG) concernant les contrats sign\u00e9s et pay\u00e9s en 2022.
Enfin, au Gouverneur de la BCRG, de faire un document synth\u00e8se concernant chaque paiement effectu\u00e9 par la Banque concernant les contrats pass\u00e9s au titre de l\u2019exercice budg\u00e9taire de 2022.<\/p>\n\n\n\n
La gestion de la chose publique impliquant recevabilit\u00e9, le Pr\u00e9sident de la Transition a instruit le Premier ministre de prendre les bonnes dispositions pour engager l\u2019audit de tous les contrats au titre de l\u2019exercice budg\u00e9taire 2022 des diff\u00e9rents d\u00e9partements minist\u00e9riels, y compris la Primature, de tous les EPA et de toutes les soci\u00e9t\u00e9s publiques par l\u2019Inspection G\u00e9n\u00e9rale d\u2019Etat (IGE) et par l\u2019Inspection G\u00e9n\u00e9rale des Finances (IGF) et ce, dans un bref d\u00e9lai.
Aussi, le Chef de l\u2019Etat a instruit le ministre secr\u00e9taire-g\u00e9n\u00e9ral de la Pr\u00e9sidence de prendre toutes les dispositions pour transmettre directement les conclusions des premiers audits de l\u2019Inspection G\u00e9n\u00e9rale d\u2019Etat et de l\u2019Inspection G\u00e9n\u00e9rale des Finances d\u00e9j\u00e0 disponibles concernant l\u2019exercice budg\u00e9taire 2022 \u00e0 l\u2019Agent Judiciaire de l\u2019Etat (AJE) pour en tirer toutes les cons\u00e9quences de droit.<\/p>\n\n\n\n
2) Quant au deuxi\u00e8me point concernant le passage de tous les ministres du Gouvernement et de tous les directeurs g\u00e9n\u00e9raux des EPA, des soci\u00e9t\u00e9s publiques et des r\u00e9gies financi\u00e8res \u00e0 la RTG pour expliquer aux Guin\u00e9ens l\u2019utilisation du Budget exercice 2022 ;
Le Pr\u00e9sident de la Transition a instruit le Premier ministre de lui pr\u00e9senter, au plus tard lundi, 14 novembre 2022, le programme de passage de tous les ministres, de tous les directeurs g\u00e9n\u00e9raux des EPA et de tous les directeurs g\u00e9n\u00e9raux de toutes les soci\u00e9t\u00e9s publiques et des r\u00e9gies financi\u00e8res \u00e0 la RTG pour expliquer au peuple de Guin\u00e9e comment la chose publique a \u00e9t\u00e9 g\u00e9r\u00e9e par chacun dans l\u2019exercice de ses responsabilit\u00e9s concernant le budget 2021-2022.
Pour donner du sens \u00e0 cet exercice, il a ordonn\u00e9 au ministre de l\u2019Information et de la Communication de cr\u00e9er un contenu t\u00e9l\u00e9 adapt\u00e9 \u00e0 cette \u00e9preuve.<\/p>\n\n\n\n
II. COMPTE RENDU DU CONSEIL INTERMINIST\u00c9RIEL<\/p>\n\n\n\n
Le Premier ministre, chef du Gouvernement, le docteur Bernard GOUMOU, \u00e0 l\u2019entame de son message, a signifi\u00e9 au nom du Conseil, sa compassion \u00e0 la suite de la trag\u00e9die survenue \u00e0 Sougu\u00e9ta sur la nationale N\u00b01 Kindia-Mamou.
Le Premier ministre a inform\u00e9 le Conseil que la particularit\u00e9 de cet accident est qu\u2019il y avait parmi ces victimes de nombreux \u00e9tudiants enthousiastes de retrouver le chemin de l\u2019universit\u00e9. A cet effet, le chef du Gouvernement a, pour le respect de la m\u00e9moire de ces jeunes arrach\u00e9s brutalement \u00e0 notre affection ainsi qu\u2019\u00e0 toutes les victimes de nos routes, fait observer une minute de silence.
Le Chef du gouvernement a rappel\u00e9 qu\u2019au nom du pragmatisme social du Pr\u00e9sident de la Transition, le meilleur hommage qu\u2019on puisse rendre \u00e0 toutes les victimes d\u2019accident de la circulation est de rendre nos routes s\u00fbres par des politiques publiques viables.
Aussi, le Premier ministre a rappel\u00e9 que depuis le drame de Kolabougnyi, qui avait \u00e9mu tout le pays en juin dernier, deux trag\u00e9dies au bilan lourd sont venues rappeler les engagements du Conseil des ministres tenu le 16 juin 2022 \u00e0 Kindia sur la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re dont dix mesures fortes avaient \u00e9t\u00e9 prises \u00e0 cet effet.
Ainsi, le Chef du Gouvernement a invit\u00e9 les ministres en charge de la S\u00e9curit\u00e9, des Transports, de la Sant\u00e9, de la Justice, de l\u2019Administration du Territoire et du Commerce \u00e0 int\u00e9grer ces recommandations du Conseil des ministres du 16 juin 2022 dans leurs actions prioritaires \u00e0 r\u00e9aliser avant le 31 d\u00e9cembre 2022.
Dans la m\u00eame lanc\u00e9e, le Premier ministre a instruit les ministres de l\u2019Administration du Territoire et de la D\u00e9centralisation (MATD) et celui de l\u2019Enseignement Sup\u00e9rieur, de lui faire le point de la situation pour la suite de l\u2019\u00e9v\u00e8nement.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment \u00e0 son agenda politique, le Premier ministre a indiqu\u00e9 qu\u2019il sera re\u00e7u avec sa d\u00e9l\u00e9gation ce jeudi 10 novembre 2022 par le Quatuor dans le cadre des activit\u00e9s pr\u00e9paratoires du dialogue inclusif.
Il a pr\u00e9cis\u00e9 que les lignes bougent, car c\u2019est les lieux de constater que les Guin\u00e9ens ont soif de se parler et dans cette phase importante du processus de renforcement de la coh\u00e9sion sociale dans notre pays.<\/p>\n\n\n\n
A l\u2019occasion le Premier ministre a, au nom du Gouvernement, salu\u00e9 les efforts des uns et des autres consentis \u00e0 cet \u00e9tape charni\u00e8re de la Transition.
En outre, le Chef du Gouvernement a rappel\u00e9 au Conseil qu\u2019il reste 24 mois pour d\u00e9rouler les 10 points du chronogramme avant le d\u00e9marrage des activit\u00e9s en janvier 2023.
Le Premier ministre a recommand\u00e9 au Conseil l\u2019\u00e9laboration d\u2019un budget pour chacun des points. Pour cela, il a responsabilis\u00e9 certains ministres \u00e0 pr\u00e9sider pour chaque point un comit\u00e9 d\u2019\u00e9laboration du budget.<\/p>\n\n\n\n
S\u2019agissant des projets prioritaires, le Premier ministre a inform\u00e9 le Conseil que le Pr\u00e9sident de la Transition a donn\u00e9 des instructions de confier les travaux de r\u00e9habilitation des voiries de Conakry au G\u00e9nie militaire de l\u2019Arm\u00e9e.
Pour ce faire, il a rassur\u00e9 du renforcement de leur capacit\u00e9 technique et qu\u2019\u00e0 cet effet, une mission s\u00e9journe actuellement \u00e0 Conakry pour \u00e9valuer \u00e9galement leurs besoins.<\/p>\n\n\n\n
Au niveau de l\u2019Administration, le Premier ministre a fait un constat sur le fait que les Conseils de cabinet de certains minist\u00e8res sont r\u00e9serv\u00e9s exclusivement au ministre, au secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral, au ou \u00e0 la chef(fe) de cabinet et aux conseillers.
Aussi, il a rappel\u00e9 que cette instance hebdomadaire de gouvernance est \u00e9tablie pour partager, d\u2019une part, les d\u00e9cisions et directives du Pr\u00e9sident de la Transition et du Gouvernement, et d\u2019autre part, discuter du d\u00e9roulement des missions r\u00e9galiennes.
Pour conf\u00e9rer aux Conseils de cabinet un caract\u00e8re inclusif, le Premier ministre a instruit chaque ministre d\u2019\u00e9largir cette instance aux directeurs nationaux, g\u00e9n\u00e9raux et leurs adjoints.
A cet effet, le Chef du Gouvernement a affirm\u00e9 qu\u2019il attache du prix au respect de cette mesure qui contribue au renforcement du travail d\u2019\u00e9quipe dans l\u2019Administration. Par la m\u00eame occasion, il a invit\u00e9 le Conseil \u00e0 veiller \u00e0 la transmission de leurs proc\u00e8s-verbaux (PV) de conseils \u00e0 son cabinet.<\/p>\n\n\n\n
Au niveau des d\u00e9placements des VA, le Premier ministre a signal\u00e9 que les services de la gendarmerie ont du mal \u00e0 faire passer la d\u00e9cision par suite d\u2019interactions entre les cadres de l\u2019Administration et les agents. A l\u2019occasion, il a recommand\u00e9 au Conseil de faire am\u00e9liorer la courtoisie dans ce sens.<\/p>\n\n\n\n
Enfin, le Chef du Gouvernement a inform\u00e9 le conseil qu\u2019apr\u00e8s l\u2019embellissement r\u00e9ussi des ronds-points, qu\u2019il proc\u00e9dera \u00e0 leur inauguration en compagnie avec madame la Gouverneure de la ville de Conakry. Dans la m\u00eame logique, qu\u2019il invitera madame la gouverneure \u00e0 travailler avec le ministre de la Culture, du Tourisme et de l\u2019Artisanat \u00e0 travers l\u2019Office National du Tourisme sur un projet d\u2019am\u00e9nagement de cinq (5) plages \u00e0 Conakry.<\/p>\n\n\n\n
Plusieurs communications ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9battues en Conseil Interminist\u00e9riel :
Le ministre des Mines et de la G\u00e9ologie a pr\u00e9sent\u00e9 une communication relative au projet de construction d\u2019une raffinerie d\u2019or en R\u00e9publique de Guin\u00e9e.
Le ministre a rappel\u00e9 que la transformation de certaines substances min\u00e9rales en produits semi-finis et finis afin de maximiser la valeur ajout\u00e9e demeure une priorit\u00e9 essentielle et urgente du Pr\u00e9sident de la Transition.
Pour mat\u00e9rialiser cette vision du Chef de l\u2019Etat, le ministre a fait savoir que son d\u00e9partement, apr\u00e8s une analyse minutieuse et approfondie, a identifi\u00e9 les substances min\u00e9rales pouvant \u00eatre transform\u00e9es sur place parmi lesquelles figure la transformation de l\u2019or.<\/p>\n\n\n\n
Madame la ministre de la P\u00eache et de l\u2019Economie Maritime a quant \u00e0 elle pr\u00e9sent\u00e9 une communication relative \u00e0 la pr\u00e9sence g\u00eanante des navires non-d\u00e9tenteurs de licences de p\u00eache dans les zones de d\u00e9barquement. Elle a expos\u00e9 la probl\u00e9matique de la pr\u00e9sence massive, risqu\u00e9e et d\u00e9rangeante des navires de p\u00eache non-d\u00e9tenteurs de licences dans les zones de d\u00e9barquement et sur le littoral.<\/p>\n\n\n\n
Enfin le ministre de l\u2019Economie, des Finances et du Plan a pr\u00e9sent\u00e9 deux communications :
\u2022 L\u2019une relative \u00e0 l\u2019opportunit\u00e9 qu\u2019offre le Mill\u00e9nium Challenges Corporation (MCC) \u00e0 la Guin\u00e9e ;
\u2022 et l\u2019autre relative au Processus d’\u00e9laboration du Programme de R\u00e9f\u00e9rence Int\u00e9rimaire (PRI) 2022-2025 et du Programme de Relance Economique (PRE).<\/p>\n\n\n\n
III. D\u00c9CISIONS<\/p>\n\n\n\n
MINIST\u00c8RE DES MINES ET DE LA G\u00c9OLOGIE
Communication relative au projet de construction d\u2019une raffinerie d\u2019Or en R\u00e9publique de Guin\u00e9e :
Le Conseil a valid\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 le projet de construction de ladite raffinerie qui sera une innovation permettant \u00e0 la Guin\u00e9e de se positionner en la mati\u00e8re. Ainsi, encourage le ministre \u00e0 prendre toutes les dispositions idoines pour organiser l\u2019appel d\u2019offres.<\/p>\n\n\n\n
MINIST\u00c8RE DE LA P\u00caCHE ET DE L\u2019ECONOMIE MARITIME
Communication relative \u00e0 la pr\u00e9sence g\u00eanante des navires non-d\u00e9tenteurs de licences de p\u00eache dans les zones de d\u00e9barquement :
Le Conseil a invit\u00e9 madame la ministre, \u00e0 se mettre en rapport pr\u00e9alablement avec l\u2019autorit\u00e9 de r\u00e9gulation fluviomaritime en vue de s\u2019enqu\u00e9rir du contenu des instruments juridiques nationaux ou internationaux r\u00e9gis en la mati\u00e8re, pr\u00e9alablement \u00e0 toute prise de mesure de police administrative.<\/p>\n\n\n\n
MINIST\u00c8RE DE L\u2019ECONOMIE, DES FINANCES ET DU PLAN<\/p>\n\n\n\n
Quant \u00e0 l\u2019institutionnalisation de la journ\u00e9e du 28 janvier comme Journ\u00e9e Nationale de la Police en Guin\u00e9e, sollicit\u00e9e par le ministre de la S\u00e9curit\u00e9 et de la Protection Civile :
Le conseil a d\u00e9cid\u00e9 de souscrire plut\u00f4t au maintien du 01 novembre comme Journ\u00e9es nationales combin\u00e9es des Forces de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
IV. AU TITRE DES DIVERS<\/p>\n\n\n\n
Conakry le 10 novembre 2022<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le Conseil des ministres<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" La Session ordinaire du Conseil des ministres s\u2019est tenue ce jeudi 10 novembre 2022 de 10H \u00e0 12H, sous la haute Autorit\u00e9 de Son Excellence Monsieur le Pr\u00e9sident du CNRD, Pr\u00e9sident de la Transition, Chef de l\u2019Etat, Chef Supr\u00eame des Arm\u00e9es, le Colonel Mamadi DOUMBOUYA. Les points suivants \u00e9taient inscrits \u00e0 l\u2019ordre du jour : […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":45823,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2],"tags":[],"class_list":["post-46248","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actualites"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/46248","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=46248"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/46248\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":46249,"href":"https:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/46248\/revisions\/46249"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/45823"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=46248"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=46248"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=46248"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}