{"id":38753,"date":"2021-09-29T08:24:26","date_gmt":"2021-09-29T08:24:26","guid":{"rendered":"http:\/\/www.friaguinee.net\/?p=38753"},"modified":"2021-09-29T08:24:28","modified_gmt":"2021-09-29T08:24:28","slug":"necessite-de-reecrire-la-charte-de-la-transition-en-guinee-contribution-pour-un-amendement-karamoko-mady-camara","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/2021\/09\/29\/necessite-de-reecrire-la-charte-de-la-transition-en-guinee-contribution-pour-un-amendement-karamoko-mady-camara\/","title":{"rendered":"N\u00e9cessit\u00e9 de r\u00e9\u00e9crire la charte de la transition en Guin\u00e9e : Contribution pour un amendement (Karamoko Mady Camara)"},"content":{"rendered":"\n

Le 05 Septembre 2021, les Forces de D\u00e9fense et de S\u00e9curit\u00e9 sous l\u2019appellation de Comit\u00e9 National du Rassemblement pour le <\/strong>D\u00e9veloppement<\/strong> \u2018\u2019CNRD\u2019\u2019 se sont empar\u00e9es du pouvoir<\/a> mettant fin au mandat du Pr\u00e9sident en fonction.  Depuis cette date, des concertations ont \u00e9t\u00e9 engag\u00e9es avec toutes les forces vives de la nation (partis politiques, Organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile, syndicats, patronat, confessions religieuses, associations professionnelles et corporatistes, m\u00e9dias etc..).<\/p>\n\n\n\n

L\u2019objectif de ces concertations \u00e9tait d\u2019une part d\u2019expliquer \u00e0 chacune de ces composantes le bien-fond\u00e9 de leur irruption dans la sph\u00e8re politique, d\u2019autre part, de recueillir les points de vue de ces diff\u00e9rentes entit\u00e9s sur la conduite de la transition. Apr\u00e8s plusieurs semaines de conciliabule une charte de la transition a \u00e9t\u00e9 rendue publique au soir du 27 septembre 2021.<\/ins><\/p>\n\n\n\n

L\u2019objet de la pr\u00e9sente contribution est de susciter la r\u00e9\u00e9criture de la charte de la transition propos\u00e9e au visa des commentaires qu\u2019appelle de notre part son analyse.<\/p>\n\n\n\n

  1. DU PREAMBULE :<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n

    Observation<\/strong> : L\u2019alin\u00e9a 1er<\/sup> du pr\u00e9ambule de la charte \u00e9nonce \u00ab Nous, membres des forces de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de la R\u00e9publique de Guin\u00e9e, regroup\u00e9s au sein du Comit\u00e9 National du Rassemblement pour le D\u00e9veloppement en concertation avec les forces vives de la Nation Guin\u00e9enne \u00bb<\/em><\/strong>, cette \u00e9nonciation nous semble en contradiction avec les fondements de la nation qui reposent sur l\u2019id\u00e9e d\u2019inclusion. En effet, en mettant l\u2019accent que sur les membres des forces de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9, il apparait clairement que cette composante de la nation se singularise et se dissocie du reste de la nation dont elles sont pourtant partie int\u00e9grante. Il s\u2019agit du peuple.<\/p>\n\n\n\n

    La lecture de cette disposition du pr\u00e9ambule contrevient manifestement \u00e0 son point 1 qui dispose \u2018\u2019 Inspir\u00e9s par la volont\u00e9 et l\u2019engagement partag\u00e9 de changement pour le bien-\u00eatre et le vivre ensemble du peuple souverain de Guin\u00e9e.<\/strong> Cela signifie que les forces de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 ont agi au nom et pour le compte du peuple. Doit -on consid\u00e9rer alors que la victoire du peuple lui a \u00e9t\u00e9 d\u00e9rob\u00e9 ?  Les r\u00e9dacteurs de la charte ont-ils \u00e9t\u00e9 mal inspires de ne pas prendre en compte le \u2018\u2019mandant\u2019\u2019[le peuple] ?<\/ins><\/p>\n\n\n\n

    D\u2019un autre point de vue, si la charte de la transition est consid\u00e9r\u00e9e comme \u2018\u2019 la constitution\u2019\u2019 de la transition, ne doit-elle pas s\u2019identifier \u00e0 l\u2019ensemble des composantes de la nation ? Dans l\u2019absolu, la r\u00e9ponse est affirmative -Oui \u2013 c\u2019est pourquoi toutes les constitutions \u2013 m\u00eame celle rendue caduque \u2013 proclame son \u00e9manation du peuple et d\u00e9bute par Nous peuple de Guin\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

    Commentaire<\/strong> : Revoir la formulation et remplacer Nous, membres des forces de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de la R\u00e9publique de Guin\u00e9e <\/em><\/strong>par<\/em> Nous, Peuple de Guin\u00e9e si tente qu\u2019il soit de croire que le point 1 du pr\u00e9ambule est sinc\u00e8re. <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

    1. DISPOSITIONS PRELIMINAIRES :<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n

      Observations chapitre 1er<\/sup>\u00a0:<\/strong>\u00a0Le chapitre 1er<\/sup>\u00a0intitul\u00e9\u00a0DES VALEURS ET PRINCIPES<\/strong>\u00a0nous semble tr\u00e8s superflu. Il comporte deux notions s\u00e9par\u00e9es pourtant indistinctement list\u00e9es sous ce chapitre. A la lecture, rien ne laisse pr\u00e9sager ce qui constitue\u00a0LES VALEURS ou les PRINCIPES.\u00a0<\/strong>Il est un principe cardinal en droit que le fondement de la distinction repose sur son int\u00e9r\u00eat. En d\u2019autres termes, les valeurs et les principes devaient \u00eatre s\u00e9par\u00e9s avec un \u2018\u2019chapeau\u2019\u2019 pour chacun afin de ressortir l\u2019int\u00e9r\u00eat de chacun.<\/p>\n\n\n\n

      Commentaire<\/strong> : Une illustration aurait pu \u00eatre :<\/p>\n\n\n\n

      CHAPITRE 1 : VALEURS ET PRINCIPES<\/p>\n\n\n\n

      SECTION 1 : DES VALEURS<\/p>\n\n\n\n

      La conduite de la transition repose sur les valeurs suivantes :<\/p>\n\n\n\n

      SECTION 2 : DES PRINCIPES<\/p>\n\n\n\n

      Les principes qui gouvernent la transition sont :<\/p>\n\n\n\n

      Observations chapitre 2 :<\/strong> Le chapitre 2 intitul\u00e9 DES MISSIONS <\/strong>dispose \u2018\u2019<\/strong> Les missions de la Transition consacr\u00e9es par la pr\u00e9sente Charte sont entre autres :<\/em><\/strong>  Cette formulation est-elle la justification de l\u2019absence de la dur\u00e9e de la transition dans la charte ? l\u2019on serait amen\u00e9 \u00e0 s\u2019y interroger <\/em>d\u2019autant plus que la dur\u00e9e de la transition d\u00e9pend de la mission qui lui est assign\u00e9e. Or, visiblement l\u2019\u00e9tendue de la mission est inconnue en t\u00e9moigne l\u2019expression \u2018\u2019 entre autres\u2019\u2019 <\/em><\/strong>qui induit l\u2019absence d\u2019autres missions non d\u00e9finies. Ce qui pourrait \u00e0 terme conduire \u00e0 des ambigu\u00eft\u00e9s car aucune limite n\u2019\u00e9tant fix\u00e9e \u00e0 la mission d\u00e9volue \u00e0 la transition il ne serait pas surprenant que d\u2019interminables \u2018\u2019nouvelles\u2019\u2019 missions viennent justifier l\u2019ind\u00e9finie dur\u00e9e de la transition.<\/p>\n\n\n\n

      Commentaire : <\/strong>Il serait plus judicieux de reformuler cette disposition ainsi : Les missions de la Transition consacr\u00e9es par la pr\u00e9sente Charte sont  <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

      1. CHAPITRE IV : DES LIBERTES, DEVOIRS ET DROITS FONDAMENTAUX<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n

        La jouissance des libert\u00e9s individuelles et collectives s\u2019appr\u00e9cie \u00e0 l\u2019aune de leurs exercices sans restriction. Ainsi, la libert\u00e9 de circuler, d\u2019aller et venir, peuvent s\u2019en trouver affecter lorsque des mesures (s\u00e9curitaires ou sanitaires illustrativement) l\u2019imposent. Il en va par exemple de la pand\u00e9mie de COVID 19 qui obligent les autorit\u00e9s administratives \u00e0 d\u00e9clarer l\u2019\u00e9tat d\u2019urgence sanitaire dont la principale cons\u00e9quence est la restriction des libert\u00e9s publiques (couvre-feu, interdictions diverses.). Nonobstant cette \u00e9vidence, l\u2019alin\u00e9a 2 de l\u2019article 8 dispose\u2019\u2019 Aucune situation d\u2019exception ou d\u2019urgence ne doit justifier les violations des droits humains<\/strong>. La question que cela soulev\u00e9 est de savoir comment les r\u00e9dacteurs de la charte ont pu imaginer un seul instant qu\u2019aucune situation ne peut entrainer la violation des droits humains alors m\u00eame comme cela est d\u00e9montr\u00e9 plus haut, l\u2019urgence sanitaire est une illustration. Mieux, l\u2019article 18 dispose que\u2018\u2019 Tout citoyen a le droit de circuler librement \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du territoire national, d\u2019en sortir, d\u2019y revenir et de s\u2019y \u00e9tablir temporairement ou durablement. II ne peut \u00eatre port\u00e9 atteinte \u00e0 ces droits que dans les conditions d\u00e9finies par la loi<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

         Commentaire :<\/strong>  supprimer l\u2019alin\u00e9a 2 de l\u2019article 8.<\/ins><\/p>\n\n\n\n

        Observations\u00a0:<\/strong>L\u2019article 9 dispose\u00a0\u2018\u2019Tous les citoyens guin\u00e9ens sont \u00e9gaux en droits et en devoirs. Ils sont \u00e9gaux devant la loi sans aucune distinction<\/strong>\u2019\u2019 tandis que l\u2019article 60 \u00e9nonce\u00a0: \u2018\u2019les membres du gouvernement et ceux des institutions dissoutes \u00e0 la date du ()5 septembre\u00a0\u00a02021 ne peuvent \u00eatre d\u00e9sign\u00e9s au Conseil National de la Transition<\/em>\u2019\u2019. Visiblement, ces deux articles sont contradictoires. L\u2019article 60 est en effet manifestement discriminatoire. Bien que qu\u2019il soit compr\u00e9hensible que les r\u00e9dacteurs de la charte soient anim\u00e9s de l\u2019id\u00e9e de rupture avec le r\u00e9gime d\u00e9chu, il n\u2019en demeure pas moins qu\u2019aux yeux de la loi, ils ne peuvent subir \u00eatre \u00e9cart\u00e9s qu\u2019\u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9cision qui les d\u00e9choit de leurs droits civiques autrement dit, qu\u2019une d\u00e9cision de justice soit rendue \u00e0 leur encontre et les condamnant \u00e0 des peines infamantes. A d\u00e9faut, les r\u00e9dacteurs m\u00eames s\u2019exposent \u00e0 la rigueur de l\u2019article 15 qui \u2018\u2019punit quiconque par un acte de discrimination raciale, ethnique, religieuse, par un acte de ou par tout autre acte porte atteinte \u00e0 l\u2019unit\u00e9<\/strong>\u2026\u2019\u2019<\/p>\n\n\n\n

        IV- TITRE 11 : DES ORGANES DE LA TRANSITION<\/strong><\/p>\n\n\n\n

        Observations :<\/strong>   l\u2019Article 36 cite les organes de la Transition :<\/p>\n\n\n\n

        • Le Comit\u00e9 National du Rassemblement pour le D\u00e9veloppement (CNRD) ;<\/li>
        • Le Pr\u00e9sident de la Transition ;<\/li>
        • Le Gouvernement de la Transition ;<\/li>
        • Le Conseil National de la Transition.<\/li><\/ul>\n\n\n\n

          La question l\u00e9gitime qui se pose est de savoir si le Pr\u00e9sident de la Transition est une autorit\u00e9 ou un organe ? en d\u2019autres termes, le Pr\u00e9sident de la transition est-il une personne physique ou une institution ? A notre sens, le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique ne peut nullement \u00eatre au titre des organes d\u2019autant plus qu\u2019il est une personne physique alors que les organes sont des personnes morales. C\u2019est d\u2019ailleurs la raison pour laquelle leur d\u00e9signation est suivie de la mention \u2018\u2019 compos\u00e9es de\u2018\u2019. Il est donc constant, que le Pr\u00e9sident n\u2019est pas un organe, plut\u00f4t la pr\u00e9sidence qui en est un.<\/p>\n\n\n\n

          \u00c9galement, serait-il pertinent de dissocier le Pr\u00e9sident de la transition du CNDR (organe central de d\u00e9finition et d\u2019orientation strat\u00e9gique de la politique \u00e9conomique, sociale, culturelle et de d\u00e9veloppement du pays) dont il est par ailleurs le Pr\u00e9sident ? L\u2019autre observation majeure, est le fait que le Pr\u00e9sident de la transition ne soit nullement second\u00e9 et aucun m\u00e9canisme de remplacement n\u2019est pr\u00e9vu par la charte alors m\u00eame que peut survenir du fait des al\u00e9as naturels un emp\u00eachement temporaire ou d\u00e9finitif.<\/p>\n\n\n\n

          Commentaire<\/strong> :<\/strong>  Remplacer Pr\u00e9sident de la transition par Pr\u00e9sidence de la transition et pr\u00e9voir un m\u00e9canisme de remplacement du Pr\u00e9sident de la transition en cas d\u2019emp\u00eachement temporaire ou d\u00e9finitif.<\/p>\n\n\n\n

          Observations <\/strong>: l\u2019article 38 pr\u00e9voit que le Pr\u00e9sident de la transition \u2018\u2019Dispose du pouvoir r\u00e8glementaire et peut prendre des ordonnances\u2019\u2019. Cette formulation nous semble alambiqu\u00e9e car, elle sous-entend que le pr\u00e9sident de la transition peut \u00e0 la fois user de son pouvoir r\u00e8glementaire et de celui de prendre des ordonnances. Or, la prise d\u2019ordonnance n\u00e9cessit\u00e9 une loi d\u2019habilitation. Telle que formul\u00e9e, cela se trouve acquis d\u2019office. Ce qui ne peut \u00eatre le cas puis que les ordonnances sont une incursion de l\u2019ex\u00e9cutif dans le l\u00e9gislatif.<\/p>\n\n\n\n

          Commentaire<\/strong> : <\/strong>Se limiter \u00e0 \u2018\u2019Dispose du pouvoir r\u00e8glementaire\u2019\u2019 qui est un principe alors que l\u2019ordonnance est une exception.<\/p>\n\n\n\n

          Telle est la substance de la contribution \u00e0 l\u2019amendement de la charte de la transition. Que veille sur la Guin\u00e9e et b\u00e9nisse les Guin\u00e9ens.<\/p>\n\n\n\n

          Par\u00a0Karamoko Mady CAMARA<\/strong><\/p>\n\n\n\n

          Expert Juridique \u2013 Analyste politique<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

          Le 05 Septembre 2021, les Forces de D\u00e9fense et de S\u00e9curit\u00e9 sous l\u2019appellation de Comit\u00e9 National du Rassemblement pour le D\u00e9veloppement \u2018\u2019CNRD\u2019\u2019 se sont empar\u00e9es du pouvoir mettant fin au mandat du Pr\u00e9sident en fonction.  Depuis cette date, des concertations ont \u00e9t\u00e9 engag\u00e9es avec toutes les forces vives de la nation (partis politiques, Organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile, syndicats, patronat, […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":38754,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[153],"tags":[8160,2844,8177,148,8175,8176,8174],"class_list":["post-38753","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-opinion","tag-charte-de-la-transition","tag-contribution","tag-expert-juriste","tag-guinee","tag-karamo-mady","tag-karamoko-mady-camara","tag-reecrire"],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/38753","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=38753"}],"version-history":[{"count":1,"href":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/38753\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":38755,"href":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/38753\/revisions\/38755"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/38754"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=38753"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=38753"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/www.friaguinee.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=38753"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}